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Réseau Natura 2000
Le réseau Natura 2000, issu de deux directives européennes sur la protection des oiseaux et des habitats, identifie les espaces naturels remarquables.
Qu’est-ce que Natura 2000
Un réseau de sites naturels fondé par deux directives européennes, l’une pour la protection des oiseaux, et l’autre pour la protection des habitats.
Evaluation des incidences Natura 2000
L’arrêté préfectoral n°2010-07709 du 27 décembre 2010 fixe la première liste locale des documents de planification, programmes, projets, manifestations et interventions soumis à évaluation des incidences Natura 2000. Elle complète la liste nationale du décret du 9 avril 2010. Pour en savoir plus, lisez l’article.